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1 – PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la commercialisation de cache-pots pour plantes d'intérieur et d'articles de décoration d'intérieur (ci-après les « Produits ») sous la marque ÉCLANCE, appartenant à la société DU BON SENS, SAS au capital de 5 000,00 €, immatriculée au RCS d’Epinal sous le n° 989 828 124, dont le siège social est situé 2 RUE DU RANG DE VESEAUX, 88200 SAINT-NABORD (ci-après « DU BON SENS »).
Les présentes CGV s'appliquent exclusivement à la vente à distance sur le site internet www.eclance.com (ci-après le « Site ») à un Client entendu comme une personne physique majeure passant Commande pour des besoins non professionnels.
Note : Les ventes aux professionnels font l'objet de conditions spécifiques et ne sont pas régies par les présentes.
DU BON SENS se réserve le droit de faire évoluer les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la Commande.
2 – CONTACT (SERVICE CLIENTS)
Pour toute question relative à une commande ou une information produit, notre Service Clients est joignable exclusivement :
● Par Chat en ligne : Accessible directement sur le Site.
● Horaires : Du lundi au vendredi de 9h à 17h et le samedi de 10h à 15h. ● Par Email : contact@eclance.com
3 – PRODUITS
3.1. Description : Le Client est invité à consulter le descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques (dimensions, matériaux, coloris). Les photographies se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3.2. Disponibilité : Les Produits sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d’indisponibilité après passation de la Commande, le Client en sera informé par email. Il pourra alors choisir entre un échange, un avoir ou un remboursement du Produit concerné.
4 – PRIX
Le prix des Produits est celui affiché sur le Site au moment de la validation. Il est exprimé en Euros, toutes taxes comprises (TVA française incluse), hors frais de livraison.
● DROM-TOM & Hors Union Européenne : Les prix sont facturés hors taxes. Les éventuels droits de douane, taxes locales ou droits d'importation sont à la charge exclusive du Client et relèvent de sa responsabilité.
5 – COMMANDE ET PAIEMENT
5.1. Étapes : Le Client sélectionne ses produits dans le « Panier », valide son mode de livraison et procède au paiement. La validation finale vaut signature et acceptation des opérations effectuées.
5.2. Moyens de paiement :
● Cartes Bancaires : Carte Bleue, Visa, Mastercard via notre interface sécurisée. ● Portefeuilles électroniques : PayPal, Apple Pay, Google Pay.
● Paiement fractionné avec KLARNA : Disponible selon les conditions du prestataire Klarna.
● Virement Bancaire : La commande n'est traitée qu'à réception effective des fonds sur le compte de la société DU BON SENS.
5.3. Sécurité : Le Site utilise un système de sécurisation (SSL) pour protéger les données de paiement. DU BON SENS ne stocke aucune coordonnée bancaire.
6 – LIVRAISON
Les colis sont expédiés via Colissimo.
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ZONES ZONE 1 |
PAYS France, Monaco |
FRAIS D'ENVOI 9,00 € |
FRANCO DE PORT Gratuit dès 90 € |
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ZONE 2 |
Belgique, Allemagne, Autriche |
9,00 € |
Pas de Franco |
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ZONE 3 ZONE 4 |
Europe Ouest (Italie, Espagne, Suisse, UK...) Europe Est, Maghreb, DROM |
20,00 € 45,00 € |
Pas de Franco Pas de Franco |
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ZONE 5 |
Amérique du Nord et du Sud |
70,00 € |
Pas de Franco |
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ZONE 6 |
Afrique, Asie, Océanie, Moyen-Orient |
80,00 € |
Pas de Franco |
Délais : Le délai de livraison moyen est de 5 à 10 jours ouvrés pour la France. Pour l'international, ce délai peut varier selon la destination.
7 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
7.1. Délai : Conformément à notre politique commerciale, vous disposez d'un délai de trente (30) jours à compter de la réception de vos Produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
7.2. Conditions : Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires), permettant une nouvelle commercialisation.
7.3. Frais de retour : Les frais de retour sont exclusivement à la charge du Client.
7.4. Remboursement : Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, dans un délai de 14 jours suivant la réception et la vérification du colis retourné.
8 – GARANTIES ÉGALES
Tous nos Produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.
9 – RESPONSABILITÉ
La société DU BON SENS ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure (grève des transports, catastrophe naturelle) ou de faute du Client. La responsabilité de DU BON SENS est limitée au montant de la commande.
10 – DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sur le Site sont nécessaires au traitement de la commande. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant en écrivant au Service Clients par email.
11 – LITIGES ET MÉDIATION
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le Client doit s'adresser en priorité au Service Clients via le chat ou email. À défaut de solution amiable, le Client peut saisir le médiateur de la consommation dont relève DU BON SENS (conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation) ou s'adresser à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
http://ec.europa.eu/consumers/odr.